Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web de l’Association pour la Préservation de Puisaye (PSP). En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

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2. Utilisation du site web

Ce site web est destiné à fournir des informations sur l’Association pour la Préservation de Puisaye, sa mission, ses programmes et ses activités. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’Association pour la Préservation de Puisaye ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site web sans l’autorisation écrite expresse de l’Association pour la Préservation de Puisaye.

4. Programmes et activités

L’Association pour la Préservation de Puisaye entreprend divers programmes et activités visant à protéger l’environnement et à préserver le patrimoine de la région de Puisaye. Les détails de ces programmes et activités sont fournis à titre d’information uniquement et ne constituent pas une offre ou un contrat contraignant. L’Association se réserve le droit de modifier ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis.

5. Événements

Le site web peut répertorier les événements à venir et passés organisés par l’Association pour la Préservation de Puisaye ou auxquels elle a participé. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et à jour, les détails des événements peuvent être sujets à changement. L’Association n’est pas responsable des inexactitudes ou omissions dans les listes d’événements. Veuillez vérifier les détails de l’événement directement auprès de l’Association avant de prendre des dispositions.

6. Coordonnées

Le site web fournit les coordonnées de l’Association pour la Préservation de Puisaye, y compris l’adresse électronique, le numéro de téléphone et l’adresse physique. Ces informations sont fournies à des fins de communication uniquement. L’Association n’est pas responsable des erreurs ou des retards de communication.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’Association pour la Préservation de Puisaye ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site web ou tout contenu ou service fourni sur ce site web. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes intangibles, même si l’Association a été informée de la possibilité de tels dommages.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’Association pour la Préservation de Puisaye, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte ou dépense, y compris les honoraires d’avocat et les frais raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site web ou à la violation des présentes conditions générales.

9. Liens vers des tiers

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10. Modifications des conditions générales

L’Association pour la Préservation de Puisaye se réserve le droit de modifier ou de réviser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

11. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant des présentes conditions générales sera portée exclusivement devant un tribunal compétent en France.

12. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Email : lavigned330@gmail.com
• Adresse : MAIRIE, 89520 SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYE
• Téléphone : +33764701428

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